L’orthodontie est une spécialité dentaire dont l’objet est de corriger la mauvaise posture des mâchoires ou des dents. En dehors de l’esthétique des dents, elle vise à optimiser les fonctions de mastication, de déglutition et de respiration. Sa prise en charge varie suivant l’âge.
Un traitement pour garder le sourire
La position des dents et des mâchoires joue un rôle important dans le développement de l’enfant en croissance. Des anomalies dento-maxillo-faciales ont des conséquences négatives sur les fonctions de mastication, de déglutition, de phonation, mais aussi de respiration.
L’orthodontie traite ces malformations. Elle permet également de dépister les apnées du sommeil. De plus, un bon alignement des dents facilite l’hygiène bucco-dentaire.
Enfin garder ou retrouver le sourire donne une bonne image de soi !
C’est en général le chirurgien-dentiste de la famille qui conseille la première visite de dépistage. Elle peut se faire dès l’âge de 6 ans. Le traitement lui-même intervient à l’adolescence, lorsque les dents définitives sont sorties.
Un bilan préliminaire fixe l’objectif à atteindre
Un traitement d’orthodontie est une affaire sérieuse. Non seulement ces soins dentaires vont durer entre 6 mois et 3 ans, mais ils peuvent coûter cher, surtout si vous avez plus de 16 ans.
En effet l’Assurance Maladie ne rembourse pas les traitements d’orthodontie chez l’adulte. Avec un prix de revient de plus de 600€ par semestre, mieux vaut avoir une bonne mutuelle ou s’en occuper avant l’âge de 16 ans.
C’est d’abord une première consultation qui va déterminer la nécessité ou non d’un traitement. Elle est prise en charge à 70 % par l’Assurance maladie, votre mutuelle remboursant en général le reste.
Avant le traitement lui-même, plusieurs examens sont souvent utiles pour déterminer les corrections à réaliser. Il s’agit généralement d’un moulage des dents et d’éventuels radios de votre mâchoire. La Sécurité Sociale rembourse ces examens préliminaires à 70 %, que vous soyez adulte ou enfant.
Les démarches à suivre avant tout traitement
Suite à ces premiers examens, le médecin stomatologiste ou le chirurgien-dentiste doit vous fournir, avant tout traitement, un devis écrit et détaillé comprenant :
- une description précise du traitement qu’il propose et des matériaux utilisés ;
- le montant des honoraires pour le traitement d’orthodontie ;
- le montant remboursé par l’Assurance Maladie ;
- Les éventuels suppléments.
Pour bénéficier d’une prise en charge par la Sécurité Sociale, vous devez :
- Obtenir l’accord préalable de votre caisse d’Assurance maladie ;
- Débuter le traitement avant le 16ème anniversaire de l’enfant ;
- Engager les soins dans les 6 mois qui suivent l’accord de votre caisse.
Il existe deux types de formulaires suivant le traitement nécessaire :
Le formulaire S3150 pour les demandes concernant les traitements d’orthopédie dento-faciale ;
Le formulaire S3155 pour les demandes concernant les traitements d’orthopédie dento-maxillo-faciale.
Une partie du formulaire est à remplir par votre chirurgien-dentiste ou par votre médecin stomatologiste. Vous remplirez l’autre partie avec vos informations personnelles.
Vous devez ensuite l’adresser au chirurgien-dentiste conseil de la caisse d’Assurance Maladie dont vous dépendez. Il dispose d’un délai de 15 jours pour vous signifier un éventuel refus de prise en charge, et vous en préciser les raisons.
Si vous ne recevez pas de réponse dans ce délai, considérez que votre demande d’accord est acceptée.
Attention : l’accord de votre caisse d’Assurance Maladie est valable pour une durée de 6 mois. Vous devez donc le renouveler tous les 6 mois jusqu’à la fin du traitement.
Les remboursements de l’orthodontie par l’Assurance Maladie
Pour les patients de moins de 16 ans, l’Assurance maladie rembourse de 70 à 100 % sur la base des tarifs dits « de responsabilité ».
- Le traitement par semestre est remboursé à 100 % de la Base de Remboursement de la Sécurité Sociale (BRSS), qui est de 193,50 €. 6 semestres maximum sont remboursés.
- Une séance de surveillance a une BRSS de 10,75 € prise en charge à 70 %, soit 7,53 € remboursés. La limite de remboursement est de 2 séances maximum par semestre.
- Pour la Contention, la 1ère année, la base de remboursement est de 161,25 € pour l’année, remboursée à 100 %. La 2ème année, la BRSS est de 107,50 € pris en charge à 70 %, soit 75,25 € remboursés.
La prise en charge par votre mutuelle
Lorsque votre mutuelle vous précise une prise en charge de 100 %, 200 % ou 300 %, ce pourcentage s’applique sur la Base de remboursement de la Sécurité Sociale (BRSS).
Attention : le pourcentage inclut à la fois la prise en charge de l’Assurance maladie et celui de la mutuelle.
Prenons l’exemple d’un enfant devant suivre un traitement orthodontique de 4 semestres, facturé 3200 €. La mutuelle rembourse les frais à 300 %.
La Sécurité Sociale vous rembourse 193,50 € par semestre. Dans le cas précis, elle vous rembourse : 193,50 € x 4 semestres, soient 774 €. Votre reste à charge est donc de : 3200 € - 774 € = 2426 €.
La complémentaire santé rembourse 300 %. Comme les 100 % de l’Assurance Maladie sont inclus, la mutuelle prend en charge le reste, soit 200 %. Donc elle rembourse 193,50 € x 2 = 387 € par semestre. Et comme il y a 4 semestres de traitement, le remboursement de la mutuelle est de 387 € x 4 = 1548 €.
En résumé, pour un traitement coûtant au total 3200 €, la Sécurité Sociale rembourse 774 € et la mutuelle 1548 €. La prise en charge complète est donc de 774 € + 1548 € = 2322 €. Le reste à charge pour les parents s’élève à 878 €.
L’orthodontie est un traitement relativement onéreux. Vous devez en tenir compte dans le choix de renouvellement de votre mutuelle. C’est donc une question à ne pas oublier quand vous comparez les complémentaires santé avec notre comparateur Comparanoo.